Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROYER PERE ET FILS
CHAMPAGNE ROYER PERE ET FILS, SCEV

Numéro de dépôt :
3375404
Date de dépôt :
04/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2025
ROYER PERE ET FILS de CHAMPAGNE ROYER PERE ET FILS

Présentation de la marque ROYER PERE ET FILS

Déposée le 4 août 2005 par la société CHAMPAGNE ROYER PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYER PERE ET FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-38 du 23 septembre 2005.

Le déposant est la société CHAMPAGNE ROYER PERE ET FILS domicilié(e) 120 GRANDE RUE - 10110 - LANDREVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 619 659 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE ROYER PERE ET FILS, M. LOUIS THIVET Jean-Philippe domicilié(e) 120 GRANDE RUE - 10110 - LANDREVILLE - France.

La marque ROYER PERE ET FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYER PERE ET FILS arrivera à expiration en date du 4 août 2025.

CHAMPAGNE ROYER PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : Royer , ROYER


CHAMPAGNE ROYER PERE ET FILS, SCEV - 120 GRANDE RUE - 10110 - LANDREVILLE - France - SIREN 399619659


CHAMPAGNE ROYER PERE ET FILS, M. LOUIS THIVET Jean-Philippe - 120 GRANDE RUE - 10110 - LANDREVILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-03

Publication - Publication le 23 sept. 2005 au BOPI 2005-38

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2015 n°2605257 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-22

Inscription le 29 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690113 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-29

Vins bénéficiant de l'appelation d'origine contrôlée champagne.